Page 2 - RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX apav 2019
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                   Table de matières :


                   Article 1- Déclaration d’intention


                   Article 2- Généralités
                          2.01 Définitions
                          2.02 Interprétation
                          2.03 Signature de documents
                          2.04 Opérations bancaires
                          2.05 Année financière et états financiers
                          2.06 Remboursement de dépenses

                   Article 3 - Adhésion
                          3.01 Droits d'adhésion
                          3.02 Catégories de membres
                          3.03 Avis d'assemblée des membres
                          3.04 Vote des membres absents
                          3.05 Mesures disciplinaires contre les membres

                   Article 4 - Assemblées des membres
                          4.01  Conditions  pour  la  réalisation  d’une  assemblée  générale  (annuelle  ou
                          extraordinaire) et Président d'assemblée
                          4.02 Quorum
                          4.03 Personnes en droit d'assister à une assemblée
                          4.04 Voix prépondérantes

                   Article 5 - Conseil d’administration
                          5.01 Élection et mandat
                          5.02 Description des postes

                   Article 6 - Réunions du conseil d'administration
                          6.01 Réunions ordinaires
                          6.02 Convocation de réunions
                          6.03 Avis de réunion
                          6.04 Voix prépondérante
                          6.05 Comités

                   Article 7 – Modification des règlements généraux
                          7.01 Changements au règlement
                          7.02 Entrée en vigueur










                                     Règlements généraux – LES AMIS DU PARC ANDRÉ-VIGER
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